Mentions légales
1. Informations légales
Dénomination sociale : Jennifer Réthoré, agissant en tant qu’entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Sixième Sens
Adresse du siège social : 518 route de Lourquen 40250 Mugron
Numéro SIRET : 90043367300028
E-mail de contact : jennifer@sixieme-sens.agency
2. Directrice de la publication
Le Directeur de la publication est Jennifer Réthoré, en sa qualité de représentant légal de l’entreprise.
3. Hébergement du site
Le site sixieme-sens.agency est hébergé par la société OVHcloud
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé par l’Agence Sixième Sens.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logos, structure) constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’ensemble des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, relatifs au site et à ses éléments, sont la propriété exclusive de Jennifer Réthoré (EI)
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation ou exploitation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
6. Gestion des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sixieme-sens.agency s’effectuent dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).
Pour toute information détaillée concernant la gestion de vos données personnelles, l’utilisation des cookies, et l’exercice de vos droits (accès, rectification, opposition, suppression), nous vous invitons à consulter notre [Politique de Confidentialité]
7. Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Le site sixieme-sens.agency peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes, ni des éventuels dommages qui pourraient en résulter.
L’accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise.
